Senneville
Oui.
Permis comme usage accessoire à l'habitation, mais seulement dans la zone RR-02 (règlement de zonage 448, art. 2.3.5). Maximum 3 poules (femelles); tout autre animal de ferme, y compris le coq, est interdit. Ailleurs sur le territoire, le règlement sur les nuisances (482) interdit la garde d'animaux de ferme hors de la zone agricole désignée.
BYLAW
Vérifié le 2026-08-18 · Règlement de zonage 448, art. 2.3.5, consolidé au 2022-07-20 →
Conditions
- Cette permission ne s'applique qu'à la zone RR-02. Ailleurs à Senneville, la garde de poules est interdite comme nuisance. Le site ne peut pas déterminer votre zone à partir de votre adresse — confirmez auprès de la ville.
Exigences
- Les poules doivent être gardées en tout temps dans un bâtiment accessoire ou un enclos extérieur d'au plus 15 m², le bâtiment ne dépassant pas 3,5 m de hauteur.
- Le fumier doit être entreposé dans une structure étanche construite à cette fin.
- Le bâtiment, l'enclos et la structure à fumier doivent être à au moins 2 m de toute ligne de terrain.
Autres espèces
| Coq | Interdit |
| Canard | Interdit |
| Caille | Interdit |
| Lapin | Interdit |
| Abeille | Interdit |
| Chèvre | Interdit |
| Cochon | Interdit |
| Chien | Non vérifié |
| Chat | Non vérifié |
Sources
- Règlement de zonage 448, art. 2.3.5, consolidé au 2022-07-20bylaw · 2026-08-18
- Règlement 482, "sur les nuisances, la propreté et la sécurité"bylaw · 2026-08-18